Mentions Légales

S.A.R.L. au capital de 52 000 €

SIREN : 404 218 281 - APE 7022 Z

N° d’organisme de formation 827 30 09 48 73

N° TVA Intracommunautaire : FR 43.404.218.281

ancoe.fr

Législation et propriété

Toute reproduction, représentation, modification, publication totale ou partielle du site ou de son contenu est strictement interdite, et ce quelque soit le procédé et le support. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engage la responsabilité de l'utilisateur et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, extraction ou piratage des bases de données engage de la même façon la responsabilité de l'utilisateur, d'après la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. En conformité avec l'article 3 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant.